CGV
Conditions Générales de Vente
En vigueur à compter de mai 2026
1. CHAMP D'APPLICATION ET OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par la société LT INTERIEURS, société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 1 000,00 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 892 891 284, dont le siège social est situé 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem, représentée par son représentant légal dûment habilité (« le Vendeur »), auprès d'acheteurs non professionnels (« les Clients » ou « l'Acheteur »), désirant acquérir les produits proposés à la vente sous la marque CHRISTIAN CHÉRI sur le site www.christiancheri.com (« le Site »).
Le Site est une plateforme de commerce électronique permettant aux internautes d'acquérir des Produits tels que définis ci-après. Les CGV précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients. Le Site et les Produits s'adressent exclusivement aux particuliers et sont soumis aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la consommation.
L'acceptation des CGV s'effectue dès la finalisation de la validation de la Commande par le processus du « double clic » tel que décrit à l'article 4.2 des présentes. Cette acceptation ne peut être que pleine et entière. Toute acceptation sous réserve est considérée comme nulle et non avenue.
Les présentes CGV s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur tout document contradictoire. La version applicable est celle en vigueur à la date de passation de la Commande. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment, les nouvelles conditions étant réputées acceptées par le Client à compter de leur mise en ligne.
Les présentes CGV sont accessibles de façon permanente à l'adresse www.christiancheri.com, en langue française, dans un format permettant leur impression et/ou téléchargement conformément à l'article 1125 du Code civil.
2. DÉFINITIONS
« Acheteur ou Client » : Personne physique majeure consommateur acquérant un ou plusieurs Produits pour ses besoins personnels par le biais du Site.
« Commande » : Ordre d'achat de l'Acheteur portant sur un ou plusieurs Produits par le biais du Site.
« LT INTERIEURS » : Société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 1 000,00 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 892 891 284, dont le siège social est situé 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem, proposant les Produits à la vente sous la marque CHRISTIAN CHÉRI.
« Partie(s) » : Acheteur et/ou Vendeur.
« Produit(s) » : Bien(s) proposé(s) à la vente sur le Site.
« Site » : Site marchand accessible à l'adresse www.christiancheri.com sur lequel le Vendeur propose les Produits en vente sous la marque CHRISTIAN CHÉRI.
« Utilisateur » : Toute personne utilisant le Site ou l'un des services proposés sur celui-ci.
3. ACCÈS AU SITE ET CONDITIONS DE VENTE
3.1 Accès au service
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sauf interruption volontaire pour maintenance ou cas de force majeure. Le Vendeur étant tenu à une obligation de moyens, il ne pourra être tenu responsable de tout préjudice résultant d'une indisponibilité du Site.
3.2 Compte Client
Le Site est librement accessible sans inscription, mais toute Commande nécessite la création d'un compte Client. Toutes les informations renseignées doivent être exactes et complètes. L'Utilisateur reçoit un e-mail de confirmation le jour de la création de son compte. Le Vendeur se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes CGV.
3.3 Descriptif Produit
Les Produits régis par les présentes CGV sont ceux figurant sur le Site et indiqués comme vendus et expédiés par le Vendeur, dans la limite des stocks disponibles. Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites avec la plus grande exactitude possible. Les photographies ont une valeur indicative et ne présentent pas de caractère contractuel.
3.4 Conditions de vente des Produits
La vente des Produits s'effectue uniquement par le Site. Les renseignements fournis au Vendeur doivent impérativement être exacts. En cas de communication de données erronées, le Vendeur ne pourra voir sa responsabilité engagée.
3.5 Disponibilité des Produits
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, l'Acheteur en sera informé au plus tôt par e-mail et/ou par une mention sur le Site. Si la Commande est entièrement indisponible, l'Acheteur sera remboursé dans les trente (30) jours à compter de la date de la Commande, conformément à l'article L. 121-20-3 du Code de la consommation.
4. COMMANDE
4.1 Passation de la Commande
Les Commandes sont passées en langue française et en euros (€). Toute Commande emporte obligation de paiement. Préalablement à la première Commande, l'Acheteur devra créer un compte sur le Site. Lors de la Commande, l'Acheteur accepte de fournir les informations demandées et s'engage sur leur véracité.
En cas d'inactivité prolongée lors de la connexion, la sélection des Produits choisie avant cette inactivité ne peut plus être garantie. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d'erreurs de saisie par l'Acheteur ni de leurs éventuelles conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison.
4.2 Confirmation de la Commande
La confirmation de la Commande s'effectue selon le processus du « double clic » :
– un premier clic pour placer le Produit dans le panier ;
– un deuxième clic pour valider le panier après vérification du contenu et des informations de règlement et de livraison.
La validation de la Commande oblige l'Acheteur au paiement immédiat. Un e-mail accusant réception de la Commande est alors envoyé à l'Acheteur dans les plus brefs délais. Toute Commande validée constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues aux présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute Commande en cas de défaut de paiement, d'incident de paiement, ou de fraude ou tentative de fraude.
4.3 Pré-Commande
Certains Produits peuvent être proposés en Pré-Commande avant leur date de sortie officielle. Le Client reconnaît avoir pris connaissance de la date de sortie annoncée. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier cette date à tout moment. La Pré-Commande est payée comme une commande classique ; seule la livraison est différée à la date de sortie annoncée.
5. PRIX DES PRODUITS ET PAIEMENT
5.1 Prix
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site lors de l'enregistrement de la Commande. Les prix sont exprimés en euros, HT et TTC, hors frais de livraison. Les frais de traitement, d'expédition et de livraison sont facturés en supplément dans les conditions indiquées sur le Site.
Les tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix hors de cette période. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande.
5.2 Conditions de paiement
Toutes les Commandes sont payables en euros. Les modes de paiement acceptés sont :
– Paiement par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) ;
– Paiement par Apple Pay.
Les données de paiement par carte bancaire sont traitées de façon sécurisée par Stripe. Le Vendeur n'a pas accès à ces coordonnées bancaires et ne les conserve pas sur ses serveurs. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute Commande en cas de non-paiement ou d'incident de paiement.
6. LIVRAISON
6.1 Zones de livraison
Les Produits sont proposés à la vente dans le monde entier, sous réserve d'une impossibilité de la part du Vendeur. Pour toute expédition hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
6.2 Modes et délais de livraison
Lors du passage de la Commande, l'Acheteur a le choix entre :
– la livraison en point relais par Mondial Relay ;
– la livraison à domicile par Colissimo ;
Mondial Relay et Colissimo garantissent une livraison dans les sept (7) jours suivant l'expédition, du lundi au vendredi hors jours fériés. La livraison est offerte en France métropolitaine à partir de 200 € d'achat. Le choix du transporteur ne peut pas être modifié une fois le paiement effectué.
6.3 Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués sur le Site. Ils varient en fonction du mode de livraison choisi et du poids de la Commande. L'Acheteur en est informé préalablement à la validation de sa Commande.
6.4 Douanes
Pour toute Commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l'importateur officiel des Produits et doit respecter toutes les lois et règlements du pays de réception. Les droits de douane et taxes locales éventuels sont à la charge exclusive du Client. Le Vendeur n'exerce aucun contrôle sur ces frais.
6.5 Absence d'échange standard
Le Vendeur ne pratique pas l'échange standard. L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours après réception pour retourner les Produits contre remboursement dans les conditions détaillées à l'article 7.1. Pour une nouvelle taille, un autre modèle ou un autre coloris, une nouvelle Commande doit être passée sur le Site.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
7.1 Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, aux fins de remboursement.
Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, à l'état neuf, non portés, non lavés, avec l'étiquette d'achat, accompagnés du bon de retour préalablement rempli depuis l'espace client, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la notification de rétractation. Les Produits ne répondant pas à ces conditions ou endommagés ne seront pas repris.
Le droit de rétractation s'exerce par courrier ou par e-mail à : contact@christiancheri.com. En cas d'exercice dans le délai imparti, le prix du ou des Produits et les frais de livraison aller (sur la base du coût standard) sont remboursés. Pour les retours en France, une participation de 5 € est déduite du remboursement. Pour les retours hors France, les frais de retour sont à la charge du Client, sans déduction de frais de traitement. Le remboursement est effectué dans les quatorze (14) jours suivant la réception des Produits retournés.
L'exercice du droit de rétractation peut également s'effectuer en envoyant le formulaire type figurant en annexe de l'article L. 221-5 du Code de la consommation par courrier à : LT INTERIEURS – 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem.
7.2 Limites au droit de rétractation
Toute Commande retournée incomplète, abîmée, utilisée, lavée, endommagée ou salie ne sera pas remboursée. La responsabilité de l'Acheteur pourra être engagée en cas de dépréciation des marchandises résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature et les caractéristiques des Produits.
8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du Site (sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, chartes graphiques, bases de données, logiciels) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient au Vendeur. La marque « CHRISTIAN CHÉRI » ainsi que l'ensemble des marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages sont la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction, modification, transfert ou exploitation de tout ou partie du Site sans l'autorisation expresse et écrite de LT INTERIEURS est strictement interdite. Il en est de même pour tout lien hypertexte profond ou technique de transclusion vers le Site sans autorisation préalable.
9. COMPORTEMENTS INTERDITS
Sont strictement interdits : (i) tout comportement de nature à interrompre, ralentir ou empêcher le bon fonctionnement du Site ; (ii) toute intrusion ou tentative d'intrusion dans les systèmes du Vendeur ; (iii) tout détournement des ressources système ; (iv) toute atteinte aux mesures de sécurité et d'authentification ; (v) tout acte portant atteinte aux droits et intérêts du Vendeur ou des usagers du Site ; (vi) tout manquement aux présentes CGV. En cas de manquement, le Vendeur se réserve le droit de prendre toutes mesures appropriées et d'engager toute action en justice.
10. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété des Produits ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix, quelle que soit la date de livraison. Le transfert des risques de perte et de détérioration intervient au moment où le Client prend physiquement possession des Produits (transporteur proposé par le Vendeur) ou au moment où le Client remet les Produits au transporteur de son choix.
11. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR ET GARANTIES
Les Produits vendus sur le Site bénéficient, conformément aux dispositions légales :
– de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) ;
– de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Afin de faire valoir ses droits, le Client doit informer le Vendeur par écrit de la non-conformité des Produits dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la livraison ou de la découverte des vices cachés, à l'adresse : contact@christiancheri.com ou LT INTERIEURS – 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem.
Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits jugés non conformes ou défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard quatorze (14) jours suivant la constatation du défaut. Le remboursement s'effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l'achat.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays de livraison, de mauvaise utilisation, de négligence, d'usure normale, d'accident ou de force majeure. Le Vendeur ne sera pas tenu responsable des inconvénients inhérents à l'utilisation du réseau Internet.
12. DISPOSITIONS DIVERSES
Force Majeure. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable de retards ou d'inexécutions causés par un événement de force majeure tel que défini par la législation en vigueur.
Non-renonciation. Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie ne saurait être interprété comme une renonciation à l'obligation en cause.
Nullité partielle. L'annulation d'une stipulation des présentes CGV n'entraînera pas l'annulation de l'ensemble des CGV, pour autant que la stipulation annulée ne soit pas substantielle et déterminante. Les parties s'efforceront alors de négocier une clause économiquement équivalente.
Mise à jour. Le Vendeur se réserve la faculté de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la Commande.
13. CONSÉQUENCES D'UNE VIOLATION DES CGV
En cas de non-respect des présentes CGV, d'incidents de paiement, de fourniture d'informations erronées ou d'actes nuisant aux intérêts du Vendeur, celui-ci se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès aux services du Site et de refuser toute future contractualisation avec l'Acheteur concerné.
14. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont régies par le droit français et rédigées en langue française. En cas de traduction, seul le texte français fait foi.
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec le Vendeur. Il peut également accéder à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
À défaut de solution amiable dans un délai de quinze (15) jours, tout litige relatif aux présentes CGV sera de la compétence des tribunaux du ressort du siège social du Vendeur, ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective ou d'exécution de la prestation, conformément à l'article 46 du Code de procédure civile.
15. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel collectées sur le Site sont traitées par LT INTERIEURS, responsable de traitement, pour les finalités suivantes : traitement des Commandes, établissement des factures, gestion de la relation commerciale, personnalisation des services et respect des obligations légales.
Ces données peuvent être communiquées aux partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement et du paiement des Commandes (transporteurs, prestataire de paiement Stripe), uniquement dans la mesure nécessaire à ces finalités. Elles sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, et au maximum pendant les durées légales applicables.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à contact@christiancheri.com en indiquant vos noms, prénoms, adresse e-mail et référence client, ou par courrier à : LT INTERIEURS – 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem.
En cas de réponse insatisfaisante, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
16. COOKIES
Le Site utilise des cookies. Conformément à la directive ePrivacy et aux recommandations de la CNIL, votre consentement est recueilli avant tout dépôt de cookies non essentiels au fonctionnement du Site. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le gestionnaire de cookies disponible sur le Site, ou désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
17. INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE – ACCEPTATION DU CLIENT
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa Commande, de manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations visées aux articles L. 111-1 à L. 111-7 du Code de la consommation. Le fait de valider une Commande emporte adhésion pleine et entière aux présentes CGV.
18. CONTACT ET IDENTITÉ DU VENDEUR
Pour toute question portant sur une Commande ou réclamation, le Client peut contacter le Vendeur :
– Par e-mail : contact@christiancheri.com
– Par courrier : LT INTERIEURS – 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem
Le Site est édité et exploité par LT INTERIEURS sous la marque CHRISTIAN CHÉRI, société par actions simplifiée immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 892 891 284, dont le siège social est situé au 3 Allée Quentin de la Tour, 59510 Hem.
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Dernière mise à jour : mai 2026